Déposée le 7 mai 1993 par POILVE Pierre-Arnaud
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SNOW SCOOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-25 du 25 juin 1993.
Le déposant est POILVE Pierre-Arnaud, domicilié(e) 3, rue de l'Eglise, 94440 SANTENY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur POILVE Pierre Arnaud - France.
La marque SNOW SCOOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467748.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNOW SCOOT est expirée depuis le 7 mai 2003.
POILVE Pierre-Arnaud a également déposé les autres marques suivantes : CAUTION BIHES , CAUTION
POILVE Pierre-Arnaud - 3, rue de l'Eglise, 94440 SANTENY - France
Monsieur POILVE Pierre Arnaud - France
Inscription le 19 février 2001 - Transmission totale de propriété n°325354 - Publication au BOPI 2001-02-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-42
Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25
Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Vêtements, chaussures, chapellerie
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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